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Marques déposées par madame Mancel danièle
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CREATIONS “ MANCEL & CHAUMAT ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIONS “ MANCEL & CHAUMAT ”
Mme Mancel danièle
Mme Chaumat Françoise

Numéro de dépôt :
3962161
Date de dépôt :
14/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/11/2022
CREATIONS “ MANCEL & CHAUMAT ” de Mancel danièle

Présentation de la marque CREATIONS “ MANCEL & CHAUMAT ”

Déposée le 14 novembre 2012 par madame Mancel danièle et madame Chaumat Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CREATIONS “ MANCEL & CHAUMAT ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Les déposants sont madame Mancel danièle domicilié(e) Lieu-dit La Paire, RD 347 - 86420 - VERRUE - France et madame Chaumat Françoise domicilié(e) 26 rue Boussingault - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Mancel danièle domicilié(e) Lieu-dit La Paire, RD 347 - 86420 - VERRUE - France.

La marque CREATIONS “ MANCEL & CHAUMAT ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIONS “ MANCEL & CHAUMAT ” est expirée depuis le 14 novembre 2022.

Mancel danièle a également déposé les autres marques suivantes : MANCEL & CHAUMAT


Mme Mancel danièle - Lieu-dit La Paire, RD 347 - 86420 - VERRUE - France

Mme Chaumat Françoise - 26 rue Boussingault - 75013 - PARIS - France


Mme Mancel danièle - Lieu-dit La Paire, RD 347 - 86420 - VERRUE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Bijouterie, pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; colliers ou habits pour animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles.